Mentions Légales

Propriétaire du site

Aucoin Luc – SignaBois
85670 Saint-Paul-Mont-Penit
Tél. : 02 51 98 52 64
Siret : 37765747300023

Réalisation du site

L’Etabli Informatique
85140 Les Essarts
www.letabli.fr

Hébergement

SAS OVH
59100 ROUBAIX

Conditions générales d’utilisation

Toute utilisation qu’elle soit logos et visuels de ce site est interdite sans l’autorisation de la société SignaBois Luc Aucoin.

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine.

Informatique et liberté

Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.